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Garges-lès-Gonesse (categoría Localidades de Valle del Oise)Consultado el 27 de enero de 2010. «Impots.gouv.fr - Indisponibilité». impots.gouv.fr. Archivado desde el original el 20 de marzo de 2016. «Taxe.com - Impôts…49 kB (6264 palabras) - 17:00 9 ene 2024
Termalismo (sección Las termas de la Antigüedad)por los ayuntamientos, por miedo a espantar a la clientela. En 1919, la taxe de séjour (impuesto turístico) se convirtió en obligatorio y se introdujo…44 kB (5885 palabras) - 05:41 17 ene 2024
Resultados de la Wikipedia en francés.
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- Quelles sources sont attendues ? Comment ajouter mes sources ? Taxe sur la valeur ajoutée La taxe sur la valeur ajoutée ou TVA est un impôt indirect sur la…57 kB (6672 palabras) - 08:29 29 abr 2024
- recommandations des projets correspondants. Les taxes sur les traitements et salaires ((en) Payroll tax) sont les taxes qui sont perçues par les administrations…669 bytes (115 palabras) - 04:42 18 may 2023
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- La taxe sur les transactions financières ou taxe Tobin ou taxe Robin des Bois consiste en une taxation sur les transactions financières. La taxe Tobin…52 kB (5680 palabras) - 16:22 2 ene 2024
- matière de traitement des déchets ménagers. Dès la loi de finances suivante, le régime de la taxe est aménagé. La première version de la taxe se limitait…16 kB (1437 palabras) - 12:59 13 abr 2024
- Taxe sur la diffusion en vidéo physique et en ligne de contenus audiovisuels La vente de vidéos sur support physique est taxée depuis 1993. Lire en ligne…29 kB (2909 palabras) - 17:29 13 feb 2024
- En France, la taxe générale sur les activités polluantes (TGAP) est un impôt qui s'applique en France à diverses activités polluantes. Elle a été instituée…13 kB (1391 palabras) - 15:07 12 abr 2024
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- Déchet ménager (sección Traitement)les revenus de taxes spécifiques calculés selon la quantité/qualité de déchets collectés (ces financements proviennent en France de la taxe d'enlèvement…31 kB (3578 palabras) - 15:53 12 oct 2023
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- Doctolib (categoría Article de Wikipédia avec notice d'autorité)le PDG de Doctolib, explique ne pas être opposé au projet de Taxe lapin (pénalité de 5 euros à payer par le patient ne se présente pas à un rendez-vous…61 kB (6053 palabras) - 14:38 29 abr 2024
- crise de 2008, ainsi que l'absence de taxe carbone ou de taxe générale sur les activités polluantes des centres de données, n'ont pas encouragé les économies…74 kB (8473 palabras) - 08:22 4 abr 2024
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